En raison des scrutins électoraux des 30 juin et 7 juillet, et des contraintes d’organisations matérielles, le Conseil Municipal initialement prévu mardi 2 juillet est reporté au mardi 9 juillet à 19h en salle Martial-Jouvène. Une diffusion audio sera transmise en direct sur le site de la Ville.
ORDRE DU JOUR
1. Rapports annuels 2023 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
2. Modification de la ZAC de Chanqueyras : bilan de la concertation
3. Budget 2024 : décision modificative n°1 au budget principal
4. Subvention exceptionnelle à l’association Tout à Biclou pour le projet de développement de transport de personnes en vélo triporteur
5. Tarifs périscolaires, bourses lycéens et aides au séjours 2024-2025
6. Modification du Règlement intérieur EMMAP et actualisation de la grille tarifaire
7. Restauration de l’orgue : avenant de prolongation du marché de travaux
8. OPAH-ru : avenant à la convention de partenariat modifiant le programme des aides (1) et convention de participation financière ville de Die-CCD (2)
9. Avenant au marché de travaux de gestion courante d’assainissement pour l’ajout de prix au BPU
10. Ressources humaines
1/ Avancements de grade 2024 – modification du tableau des emplois
2/ Besoins en personnel aux services scolaires – création des emplois correspondants
3/ Nouveau contingent d’heures en accroissement d’activité pour l’année 2024-2025
4/ Service police municipale : accompagnement sous forme de tutorat d’une apprentie
11. Désignation d’un délégué au SDED
12. Décisions du Maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
13. Questions et informations diverses.
