L'État Civil dans votre mairie

Tout savoir sur les démarches d’Etat Civil : naissance, mariage et PACS, décès, carte nationale d’identité, passeport, élections…

rue Félix Germain 26150 DIE
04 75 21 60 98
accueil@mairie-die.fr

Horaires d’ouverture
du lundi au vendredi
8h30-12h / 13h30-16h

RAPPEL :
Le renouvellement des cartes d’identité pour motif de changement d’adresse est suspendu depuis le 15 avril 2023. Toute demande pour ce motif sera donc rejetée.

Pour faire sa demande de CARTE D’IDENTITÉ ou de PASSEPORT, il est nécessaire de respecter toutes les étapes suivantes :

1/ EFFECTUER UNE PRÉ-DEMANDE EN LIGNE :

  • Vérification à faire pour votre carte d’identité : si elle a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, et si vous étiez majeur, au moment de sa délivrance : votre carte d’identité est automatiquement prolongée de 5 ans, et elle est encore valable. Elle peut être utilisée pour voyager dans certains pays de l’Union Européenne :
SITE DIPLOMATIE.GOUV.FR
  • Effectuer votre pré-demande:
SITE DE L'ANTS

2/ CONSTITUER VOTRE DOSSIER :

  • Pour demander une carte d’identité ou un passeport, les pièces justificatives nécessaires dépendent de votre situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement… :
TÉLÉCHARGER LA FICHE
  • TOUT DOSSIER INCOMPLET ou avec des photographies non conformes et / ou de plus de 6 mois NE POURRA PAS ÊTRE ENREGISTRÉ.

3/ PRENDRE RENDEZ-VOUS EN LIGNE :

  • Une demande de carte d’identité ou de passeport biométrique se fait uniquement sur rendez-vous :

Si les dates proposées par la mairie de Die ne vous conviennent pas, vous pouvez vérifier les disponibilités dans d’autres collectivités, en cliquant ici : https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/

4/ SE PRÉSENTER AU RENDEZ-VOUS AVEC :

  • La pré-demande imprimée ou au moins le numéro qui vous a été attribué lors de l’enregistrement de votre pré-demande,
  • Tous les originaux des pièces justificatives réclamées :
  • La personne concernée, même mineure, doit obligatoirement être présente.
  • Les services instructeurs de la Préfecture peuvent exiger, à la réception de votre dossier, d’autres documents en fonction de votre situation.

5/ VENIR RÉCUPÉRER SA CARTE D’IDENTITÉ OU SON PASSEPORT :

  • Le retrait se fait SANS RENDEZ-VOUS, de préférence le matin, sauf le mercredi, dès réception du SMS de l’ANTS vous indiquant la mise à disposition de vos titres. Il n’est pas nécessaire de téléphoner à la mairie.
  • L’ancien titre devra être rendu à la remise du nouveau.
  • Présence obligatoire du mineur pour le retrait de la carte d’identité ou du passeport s’il est âgé de 12 ans et plus.
  • Les titres doivent être retirés dans un délai de 3 mois à compter de leur réception en mairie ; à défaut, ils seront détruits.

6/ OBTENIR UNE IDENTITÉ NUMÉRIQUE CERTIFIÉE EN MAIRIE

Il est dorénavant possible d’enregistrer sur votre téléphone portable une version numérique de votre carte d’identité. Vous pouvez la certifier pour pouvoir, par la suite, réaliser des démarches en ligne en attestant votre identité sans devoir vous déplacer.

L’identité numérique : qu’est-ce que c’est ?

Ce sont vos données d’identité enregistrées dans votre téléphone portable. L’application mobile France Identité est un service de l’État qui permet d’enregistrer numériquement, de manière vérifiée et sécurisée, les données personnelles inscrites sur votre carte nationale d’identité électronique (CNIE).

Il existe deux niveaux d’identité numérique

  • Votre identité numérique simple : elle garantit que l’identité enregistrée sur votre téléphone portable correspond bien à l’identité inscrite sur votre carte nationale d’identité électronique. Elle vous permet :
    > d’accéder à de nombreux services en ligne et de sécuriser vos démarches ;
    > d’envoyer à un organisme un justificatif d’identité à usage unique, qui prouve votre identité à distance sans avoir à montrer votre carte d’identité ou en fournir une copie ;
    > d’avoir votre permis de conduire installé sur votre téléphone portable, pour prouver votre droit à conduire lors d’un contrôle routier sans devoir présenter le permis papier.
  • Votre identité numérique certifiée : l’identité numérique certifiée permet de réaliser à distance des démarches sensibles qui nécessitaient jusque-là de se déplacer en mairie, en gendarmerie ou au commissariat pour prouver son identité. Elle assure donc un niveau de confiance identique à un contrôle en face-à-face.
    > La certification est gratuite et valable cinq ans.
    > Elle est facultative et révocable à tout moment.

Vous pouvez en faire la demande dans n’importe quelle ville qui propose ce service.

Où certifier son identité numérique ?

D’autres usages sont prévus dans les prochains mois grâce à l’identité numérique certifiée. Par exemple : réaliser des transactions financières (France Connect +), porter plainte en ligne, voter à l’étranger, etc.

1) Vérifiez les conditions d’accès au service :

  • Vous êtes majeur.
  • Vous possédez un téléphone portable doté de la technologie NFC sans contact (également utilisé pour le paiement sans contact) avec Android 11 ou IOS 16 minimum.
  • Vous avez une carte nationale d’identité électronique nouvelle génération (CNIE délivrée depuis mars 2021, permettant l’utilisation du sans contact).

À noter :
– Il n’est pas possible d’avoir plusieurs comptes France Identité sur un même téléphone.
– Si votre carte d’identité actuelle est toujours valide (autre format que CB), vous ne pourrez pas refaire une demande en format CB pour pouvoir accéder à l’identité numérique. Une réflexion de l’état est en cours pour offrir dès 2025 la possibilité d’un renouvellement anticipé.

2) Installez votre identité numérique sur votre téléphone portable

La démarche se fait sur votre téléphone portable avec votre CNIE et prend cinq minutes.

  • Téléchargez l’application France Identité sur votre téléphone portable.
  • Laissez-vous guider pour enregistrer les données de votre CNIE sur votre téléphone portable.
  • Confirmez votre adresse e-mail et créez votre code personnel.

Ce code personnel vous permet de donner votre consentement avant tout usage des données d’identité enregistrées sur votre téléphone portable associé à votre CNIE.

3) Demandez la certification de votre identité numérique

La démarche se fait sur votre téléphone portable avec votre CNIE et prend deux minutes.
La certification est gratuite et valable cinq ans. Elle est facultative et révocable à tout moment.

  • Faites la demande depuis votre compte dans l’application France Identité.
  • Vérifiez votre adresse e-mail et saisissez votre code personnel.
  • Lisez votre carte nationale d’identité électronique sans contact.
  • Générez le QR code.

À noter : Si l’option « demande de certification » n’apparaît pas dans votre compte, c’est que vous n’êtes pas éligible (ancienne version de l’application, téléphone ne correspondant pas aux normes de sécurité de l’application, version trop ancienne du système d’exploitation).
Pour toute question, vous pouvez contacter l’agence nationale des titres sécurisés : contact@france-identite.gouv.fr

4) Attestez de votre identité en vous rendant au service des titres cartes nationales d’identité et passeports

La démarche se fait en cinq minutes sans prendre rendez-vous, les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h.

  • Munissez-vous de votre carte d’identité, de votre téléphone portable et de votre QR code.
  • L’agent vérifie la concordance entre votre carte d’identité et vos empreintes digitales.
  • L’agent scanne le QR code pour associer votre téléphone portable à votre identité attestée.

Dans les quarante-huit heures après votre passage en mairie, vous serez notifié par mail et dans votre application du résultat de votre demande de certification.

En cas de refus ou de difficultés, vous pouvez contacter l’agence nationale des titres sécurisés qui assure la délivrance des certifications à l’adresse e-mail contact@france-identite.gouv.fr

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Question-réponse

Quelles aides pour financer le permis de conduire ?

Vérifié le 01/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permis à 1 euro par jour

Le permis à 1 euro par jour consiste en un <span class="miseenevidence">prêt à taux zéro</span>.

<span class="miseenevidence">Quelles sont les conditions ?</span>

  • Avoir entre 15 ans et 25 ans à la date de signature du contrat de formation, y compris lorsque le contrat prend la forme d'un <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R10829">avenant</a>.
  • Préparer le permis B ou le permis A2 ou le permis A1. La formation du permis B peut se faire en <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2826">conduite anticipée</a> ou <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F21012">supervisée</a>.
  • Utiliser le prêt pour une 1<Exposant>re</Exposant> inscription à une formation au permis de conduire (formation initiale).

<span class="miseenevidence">Comment faire la demande ?</span>

Vous devez vous adresser à une école de conduite disposant du label de qualité ou d'une équivalence, et ayant signé une <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039398006" target="_blank">convention type</a> avec l’État.

Où s’adresser ?

École de conduite labellisée (auto-école, association)

Après avoir signé le contrat de formation, vous pouvez demander le prêt auprès d'un <a href="https://www.securite-routiere.gouv.fr/passer-son-permis-de-conduire/financement-du-permis-de-conduire/permis-1-eu-par-jour/etablissements" target="_blank">établissement financier partenaire</a> (vos <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R10398">représentants légaux</a> font la démarche si vous êtes mineur).

L'établissement financier peut exiger une personne <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R59839">caution</a> ou un co-emprunteur (cela signifie que vous empruntez avec une autre personne).

Une fois le prêt accordé, et après le <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2441">délai habituel de rétractation</a>, le montant du prêt est versé à l'école de conduite.

<span class="miseenevidence">Quel est le montant du prêt ?</span>

  • Formation initiale : <span class="valeur">600 €</span>, <span class="valeur">800 €</span>, <span class="valeur">1000 €</span> ou <span class="valeur">1 200 €</span>, à votre choix 
  • Formation complémentaire en cas d'échec à l'épreuve pratique : <span class="valeur">300 €</span>

Le montant du prêt ne doit pas dépasser le montant inscrit dans le contrat de formation.

Vous remboursez le prêt par mensualités de <span class="valeur">30 €</span> maximum.

Vous pouvez bénéficier du prêt une seule fois.

  À savoir

le dispositif du <a href="http://www.securite-routiere.gouv.fr/permis-de-conduire/passer-son-permis/le-permis-a-1-euro-par-jour/informations" target="_blank">permis à 1 euro par jour</a> peut se cumuler avec le <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F10705">compte personnel de formation (CPF)</a>.

Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)

Le Fonds d'aide aux jeunes est une aide du département destinée aux jeunes ayant des difficultés financières.

Vous devez vous adresser à votre mission locale.

Où s’adresser ?

Mission locale

Bourse au permis de conduire

Certaines municipalités vous aident à financer votre formation au permis de conduire en échange d'une activité à intérêt collectif.

Renseignez-vous auprès de votre commune.

Où s’adresser ?

Mairie

Service national universel (SNU)

En tant que volontaire du <a href="https://www.snu.gouv.fr/" target="_blank">service national universel (SNU)</a>, vous bénéficiez de la <span class="miseenevidence">gratuité de la préparation au code</span> et du <span class="miseenevidence">remboursement de la 1<Exposant>re</Exposant> présentation au code</span> (<a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R58430">ETG</a>).

<span class="miseenevidence">Quelles sont les conditions ?</span>

  • Être âgé de 18 ans ou plus
  • <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2918">Être apprenti</a> (votre contrat d'apprentissage doit être en cours d'exécution)
  • Préparer le <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2828">permis B</a>

<span class="miseenevidence">Comment faire la demande ?</span>

Vous devez transmettre un dossier de demande au centre de formation d'apprentis (CFA) où vous êtes inscrit.

Le dossier comprend les documents suivants :

  • <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R53394">Formulaire de demande d'aide</a> complété et signé
  • Copie recto-verso de votre carte nationale d'identité, ou de votre passeport ou de votre titre de séjour en cours de validité
  • Copie d'un devis ou d'une facture de l'école de conduite datant de moins d'un an
  • <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R46945">RIB</a> si vous demandez le versement de l'aide sur votre compte

<span class="miseenevidence">Quelle est le montant de l'aide ?</span>

Le montant de l'aide est fixé à <span class="valeur">500 €</span>.

Vous pouvez en bénéficier une seule fois.

Dans le cadre de votre recherche d'un emploi, vous pouvez bénéficier, sous certaines conditions, d'une <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F1719">aide de Pôle emploi pour financer votre formation au permis de conduire (permis B)</a>.

L'aide ne peut pas dépasser <span class="valeur">1 200 €</span>.

Renseignez-vous auprès de votre agence Pôle emploi.

Où s’adresser ?

Pôle emploi

Pour bénéficier d'une aide au financement du permis de conduire, renseignez-vous auprès de votre maison départementale des personnes handicapées (MDPH).

Où s’adresser ?

Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

Si vous avez besoin du permis de conduire pour votre projet professionnel, vous pouvez demander une aide financière à l'<a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R52427">Agefiph</a>.

Où s’adresser ?

Agefiph

Vous pouvez aussi vous adresser au <a href="http://www.fiphfp.fr/" target="_blank">Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)</a>.

Vous pouvez utiliser votre <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F10705">compte personnel de formation (CPF)</a> pour financer la formation au permis de conduire (code et conduite) des catégories suivantes : <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2828">B</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F31121">C1</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2843">C</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F31128">D1</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2844">D</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F31124">C1E</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2846">CE</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F31129">D1E</a>, <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2848">DE</a>.

<span class="miseenevidence">Quelle sont les conditions ?</span>

  • Il faut que l'obtention du permis contribue à la réalisation de votre projet professionnel ou à favoriser la sécurisation de votre parcours professionnel
  • Vous ne devez pas faire l'objet d'une suspension de votre permis ou d'une interdiction de solliciter un permis (vous devez rédiger une attestation sur l'honneur)
  • Pour être prise en charge, la préparation au permis doit être assurée par un établissement agréé et déclaré en tant qu'organisme de formation

Vous pouvez consulter en ligne votre CPF :

Service en ligne
Mon compte formation

Vous devez avoir vos identifiants ou vous connecter via <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R48788">France Connect</a>.

Attention : pour vous <span class="miseenevidence">inscrire à une formation</span> sur Mon compte formation, vous devez détenir un <span class="miseenevidence">compte France Connect +</span>, même si vous avez déjà un compte France Connect.

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé du travail

  À savoir

ce dispositif peut se cumuler avec d'autres, notamment le <span class="expression">permis à un euro par jour</span> pour les jeunes.

L'aide s'adresse aux personnes engagées dans la réserve opérationnelle de la police nationale ou <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F1188">dans les armées</a>.

Une participation au financement du <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F2828">permis de conduire B</a> peut vous être accordée si vous répondez à toutes les conditions suivantes :

  • Vous avez signé un contrat d'engagement avant l'âge de 25 ans
  • Vous n'avez jamais été titulaire d'un permis de conduire B
  • Vous avez effectué au moins 50 jours d'activité dans la réserve
  • Vous êtes à plus de 2 ans de la fin de votre contrat d'engagement
  • Vous justifiez d'une inscription dans une auto-école

Le montant de la participation est de <span class="valeur">1 000 €</span>.

Le <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F21375">microcrédit personnel</a> s'adresse aux personnes qui ne peuvent pas obtenir un crédit bancaire classique en raison de faibles revenus et/ou d’une situation de précarité sociale.

Le microcrédit peut servir à financer la formation au permis de conduire.

Pour demander un microcrédit, vous devez vous adresser à un réseau d'accompagnement social.

Où s’adresser ?

Accompagnement du microcrédit

Certaines <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R1088">collectivités locales</a> (ville, département, région) proposent des aides pour financer le permis de conduire.

Renseignez-vous auprès de la collectivité de votre lieu de résidence.

Où s’adresser ?

Mairie

Département

Conseil régional

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